Mentions Légales

1. Identification de l'entreprise

Raison sociale: Brillance Géométrique

Forme juridique: Société par actions simplifiée (SAS)

Adresse du siège social: 27 Rue des Artisans, Quartier Saint-Martin, 69004 Lyon, France

Téléphone: +33 4 72 61 58 90

Email: [email protected]

Numéro d'immatriculation (RCS): [À PRÉCISER]

Numéro de TVA intracommunautaire: [À PRÉCISER]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web est [Nom du Directeur de la Publication], en qualité de [Fonction].

3. Hébergeur du site

Le site web est hébergé par [Nom de l'hébergeur], dont le siège social est situé à [Adresse de l'hébergeur].

Pour contacter l'hébergeur: [Coordonnées de l'hébergeur ou lien vers sa page contact].

4. Propriété intellectuelle

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La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

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5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, Brillance Géométrique s'engage à protéger la confidentialité de vos données personnelles.

Les informations recueillies via les formulaires de contact ou de devis sont enregistrées dans un fichier informatisé sécurisé par Brillance Géométrique pour la gestion de notre clientèle, la communication d'offres commerciales et la réalisation de statistiques. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à la finalité de leur traitement et ne sont pas communiquées à des tiers.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données ainsi qu'un droit d'opposition à leur traitement en nous contactant à [email protected].

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Brillance Géométrique s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.